Dossier
Vérifié le 04 octobre 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Une association peut mener son activité exclusivement grâce au travail de bénévoles, mais elle peut aussi être employeur et accueillir des jeunes en service civique.
Comment un bénévole dans une association peut-il se former ?
Comment une association peut financer la formation d'un bénévole ?
Une association qui emploie un salarié doit-elle appliquer une convention collective ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Fiscalité des frais payés par un bénévole : quelles sont les règles ?
Animation : qu'est-ce que le contrat d'engagement éducatif ?
Contrats de travail dans le secteur privé
Travail - Formation
Travail - Formation
Travail - Formation
Maladie ou accident du travail dans le secteur privé
Travail - Formation
Rupture du contrat de travail dans le secteur privé
Travail - Formation
Famille - Scolarité
L’assainissement désigne l’ensemble des moyens de collecte, de transport et de traitement d’épuration des eaux usées, pluviales et des boues, avant leur rejet dans les rivières ou dans le sol.
Depuis la mise en œuvre de la Métropole du Grand Paris (2017), il s’agit d’une compétence territoriale et non plus communale. Pour toutes questions relatives à l’assainissement, contactez l’Établissement Public Territorial (EPT) n°10 « Paris Est Marne Bois ».